Déposée le 30 mars 2004 par l'association loi 1901 AIHROP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANSVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 AIHROP domicilié(e) 3, Av Paul Doumer,92508 RUEIL-MALMAISON Cedex - 92508 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 078 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIHROP domicilié(e) 3, Av Paul Doumer,92508 RUEIL-MALMAISON Cedex - 92508 - France.
La marque TRANSVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSVAM est expirée depuis le 30 mars 2014.
AIHROP a également déposé les autres marques suivantes : MOBILCITE , ACCÈSCITÉ
AIHROP Association loi 1901 no 28/7189 - 3, Av Paul Doumer,92508 RUEIL-MALMAISON Cedex - 92508 - France - SIREN 311078836
AIHROP - 3, Av Paul Doumer,92508 RUEIL-MALMAISON Cedex - 92508 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
appareil de locomotion par terre Pare soleil pour automobile. Publicité : gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique. Service de transport de personnes à mobilité réduite et handicapées. Information en matière de transport. Entreposage de support de données ou de documents stockés electroniquement.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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